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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIAMP-CEDAP
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SIALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIALYS
SIAMP-CEDAP, Société anonyme monégasque

Numéro de dépôt :
3932462
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/07/2022
SIALYS de SIAMP-CEDAP

Présentation de la marque SIALYS

Déposée le 6 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) SIAMP-CEDAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SIALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAMP-CEDAP domicilié(e) 4 Quai Antoine 1er - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SIALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIALYS est expirée depuis le 6 juillet 2022.

SIAMP-CEDAP a également déposé les autres marques suivantes : SWALIS , CEDACLAIR , CARAT , VACUVIT , INGENIO , CEDACLAIR , (Marque figurative) , VERSO


SIAMP-CEDAP, Société anonyme monégasque - 4 Quai Antoine 1er - 98000 - MONACO - Monaco


BREMA-LOYER - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Armatures [métalliques] de support pour cuvettes de toilettes (W-C) ;

Appareils et installations sanitaires ; cuvettes de toilettes (W.C.) ; réservoirs de chasse d'eau ; sièges de toilettes (W.C.) ; abattants pour W.C ; mécanismes de chasse d'eau ; robinets-flotteurs.